{"id":2395,"date":"2017-03-01T08:40:57","date_gmt":"2017-03-01T07:40:57","guid":{"rendered":"http:\/\/firearms-united.com\/?p=2395"},"modified":"2017-03-09T08:24:06","modified_gmt":"2017-03-09T07:24:06","slug":"meeting-in-strasbourg","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/meeting-in-strasbourg\/","title":{"rendered":"Lettre de Vicky Ford \u00e0 Firearms United"},"content":{"rendered":"<strong>Le 15 f\u00e9vrier dernier, Firearms United, repr\u00e9sent\u00e9e par son vice-Pr\u00e9sident Grzegorz Duszy\u0144ski a rencontr\u00e9 Vicky Ford (UK), rapporteur de l&rsquo;IMCO (Commission europ\u00e9enne du march\u00e9 int\u00e9rieur et de la protection des consommateurs, charg\u00e9e de l&rsquo;examen de la r\u00e9vision sur la Directive europ\u00e9enne sur les armes). A l&rsquo;issue de cette rencontre, Vicky Ford a envoy\u00e9 une lettre, expliquant les positions de l&rsquo;IMCO.<\/strong><\/p>\n<p><strong><a href=\"http:\/\/firearms-united.com\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/VF-email-with-FU-intro.pdf\">Download: Link<\/a>\u00a0 ou ou voici une traduction fran\u00e7aise<\/strong><\/p>\n<p><!--more--><\/p>\n<p>Cher Monsieur Duszy\u0144ski ,<\/p>\n<p>Merci d&rsquo;\u00eatre venu me voir la semaine derni\u00e8re. Nous avons discut\u00e9 un certain nombre de points et j&rsquo;ai accept\u00e9 d&rsquo;\u00e9crire cette lettre pour que vous en fassiez part \u00e0 vos membres.<\/p>\n<p>La l\u00e9gislation europ\u00e9enne sur les armes existe depuis les ann\u00e9es 90. Elle avait un r\u00e9el besoin de r\u00e9vision, notamment en ce qui concerne les armes neutralis\u00e9es de mani\u00e8re inappropri\u00e9e. Cependant, les modifications propos\u00e9es par la Commission europ\u00e9enne en 2015 \u00e9taient inapplicables et auraient impos\u00e9 des restrictions disproportionn\u00e9es\u00a0 aux propri\u00e9taires d&rsquo;armes l\u00e9gaux. Certains d\u00e9put\u00e9s, au sein de l\u2019IMCO, ont demand\u00e9 le rejet pur et simple de la r\u00e9vision. Cette demande n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 suivie. A la place, l\u2019IMCO a propos\u00e9 des amendements importants, pour prot\u00e9ger les int\u00e9r\u00eats des citoyens.<\/p>\n<p>Il n\u2019est pas possible pour le parlement de d\u00e9cider seul des changements \u00e0 effectuer. Ces changements demandent aussi l\u2019approbation du Conseil de l\u2019Europe qui r\u00e9unit les gouvernements des 28 pays membres. Nombre de ces gouvernements voulaient introduire encore plus de restrictions et n\u2019ont pas accept\u00e9 les amendements propos\u00e9s par le Parlement.<\/p>\n<p><strong>Amendements importants<\/strong><\/p>\n<p>Pendant les mois d&rsquo;\u00e9tudes de la r\u00e9vision, le Parlement a travaill\u00e9 avec diff\u00e9rents groupes de propri\u00e9taires l\u00e9gaux d&rsquo;armes et a ainsi pu apporter des am\u00e9liorations importantes au projet, \u00e0 savoir:<\/p>\n<ul>\n<li>retirer l&rsquo;interdiction des armes qui \u00ab\u00a0ressemblent\u00a0\u00bb \u00e0 des armes automatiques, \u00e9tant donn\u00e9 qu&rsquo;un crit\u00e8re bas\u00e9 sur une apparence cosm\u00e9tique est inapplicable l\u00e9galement<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>r\u00e9introduire une possibilit\u00e9 pour permettre aux r\u00e9servistes, aux mus\u00e9es et aux collectionneurs, ainsi qu&rsquo;\u00e0 l&rsquo;industrie cin\u00e9matographique de conserver leur droit de propri\u00e9t\u00e9 sous r\u00e9serve de l&rsquo;approbation de l&rsquo;Etat concern\u00e9 et de proc\u00e9dures de s\u00e9curit\u00e9 strictes<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>permettre aux participants de reconstitutions historiques et aux d\u00e9tenteurs d&rsquo;armes neutralis\u00e9es de les conserver, tout en s&rsquo;assurant de standards uniformes et s\u00e9rieux de d\u00e9sactivation dans toute l&rsquo;Europe. Les questions techniques de la neutralisation ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9examin\u00e9es<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>la question des armes d\u2019alarme et de signalisation mal neutralis\u00e9es vendues sans autorisation et reconverties, telles que celles qui ont \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9es dans des attaques terroristes r\u00e9centes a \u00e9t\u00e9 examin\u00e9e<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>des possibilit\u00e9s pour aider les jeunes propri\u00e9taires d&rsquo;armes \u00e0 feu ont \u00e9t\u00e9 introduites, de m\u00eame que la reconnaissance des besoins de ceux qui habitent dans des zones rurales isol\u00e9es<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>des conditions strictes pour la conservation des armes ont \u00e9t\u00e9 introduites, S\u2019inspirant de ce qui se fait dans de nombreux Etats membres<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>les propositions pour un examen m\u00e9dical obligatoire ont \u00e9t\u00e9 retir\u00e9es, mais chaque pays devra mettre en place son propre syst\u00e8me de contr\u00f4le m\u00e9dical<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>de nouvelles mesures ont \u00e9t\u00e9 introduites pour un marquage plus clair des armes \u00e0 feu et un meilleur \u00e9change d&rsquo;informations entre les Etats membres, tout en prenant soin de ne pas imposer d\u2019exigences excessives aux petits commer\u00e7ants<\/li>\n<\/ul>\n<p>Il reste cependant certaines questions importantes pos\u00e9es par les propri\u00e9taires d&rsquo;armes \u00e0 feu<\/p>\n<p><strong>Tireurs sportifs<\/strong><\/p>\n<p>Les n\u00e9gociateurs du Parlement europ\u00e9en estiment que les personnes qui pratiquent le tir sportif\u00a0 doivent pouvoir continuer leur activit\u00e9, dans la mesure o\u00f9 cela est accept\u00e9 par l&rsquo;Etat concern\u00e9. L&rsquo;approche originale de la Commission (europ\u00e9enne) aurait plac\u00e9 de nombreuses armes utilis\u00e9es par des tireurs sportifs dans la cat\u00e9gorie A, interdite aux civils. Cependant, apr\u00e8s les amendements du Parlement, chaque Etat membre a la possibilit\u00e9 de donner des autorisations de cat\u00e9gorie A aux tireurs sportifs, sous r\u00e9serve qu&rsquo;ils pratiquent activement le tir ou participent \u00e0 des comp\u00e9titions.<\/p>\n<p>Les n\u00e9gociateurs du Parlement ont travaill\u00e9 en \u00e9troite collaboration avec les organisations nationales et internationales de tir, y compris l&rsquo;IPSC, pour s&rsquo;assurer que ces autorisations soient possibles pour ceux qui commencent le sport autant que pour ceux qui y participent d\u00e9j\u00e0 au niveau de la comp\u00e9tition. Le libre choix actuel de l&rsquo;\u00e9quipement pour les disciplines de tir demeure. Pour assurer la possibilit\u00e9 de participer \u00e0 des comp\u00e9titions internationales, les r\u00e8gles de la \u00ab\u00a0Carte europ\u00e9enne d&rsquo;arme \u00e0 feu\u00a0\u00bb seront mises \u00e0 jour, y compris pour les armes de cat\u00e9gories A d\u00e9tenues par des comp\u00e9titeurs sportifs.<\/p>\n<p>Nombre d\u2019armes \u00e0 feu utilis\u00e9es pour le tir sportif, telles que les armes semi automatiques \u00e0 percussion centrale, ne sont pas concern\u00e9es<\/p>\n<p>C\u2019est l\u2019un des quelques domaines o\u00f9 les \u00e9tats membres ont demand\u00e9 des dispositions plus rigides et moins interpr\u00e9tables, chose que le Parlement a rejet\u00e9, d\u00e9clarant que si les tireurs sportifs sont pr\u00e9occup\u00e9s par la mani\u00e8re dont les nouvelles propositions s\u2019appliqueront, ils devraient collaborer avec les autorit\u00e9s de leur pays, car cela rel\u00e8vera d\u2019une d\u00e9cision nationale d&rsquo;autoriser ou non ces activit\u00e9s.<\/p>\n<p><strong>Chargeurs et magasins<\/strong><\/p>\n<p>Le Conseil europ\u00e9en et la Commission voulaient tous deux interdire chargeurs et magasins de grande capacit\u00e9. L&rsquo;\u00e9quipe de n\u00e9gociation du Parlement s&rsquo;y est oppos\u00e9e. Cependant, le Conseil a continu\u00e9 d&rsquo;exiger de nouvelles limitations pour les magasins et les chargeurs. L\u00e0 aussi, les Etats membres r\u00e9clamaient des r\u00e8gles plus restrictives et moins applicables, qui ont \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9es par les n\u00e9gociateurs du Parlement. Apr\u00e8s des n\u00e9gociations ardues, voici ce qui a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9:<\/p>\n<ul>\n<li>Les chargeurs et magasins ne sont pas limit\u00e9s en tant que tels<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>Les armes semi-automatiques \u00e0 percussion centrale qui peuvent tirer un certain nombre de cartouches sans r\u00e9approvisionner ne deviennent des armes de cat\u00e9gorie A que si un chargeur de plus d&rsquo;un certain nombre de cartouche est introduit ou fait partie de l&rsquo;arme. la limite est de 20 cartouches pour les armes de poing, 10 cartouches pour les armes d\u2019\u00e9paule. Les tireurs sportifs, les propri\u00e9taires actuels, les collectionneurs, les r\u00e9servistes et certains autres sp\u00e9cialistes pourront conserver de telles armes et utiliser des magasins de capacit\u00e9 sup\u00e9rieure aux limites fix\u00e9es sous r\u00e9serve que leur pays leur accorde l&rsquo;autorisation de cat\u00e9gorie A n\u00e9cessaire.<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>Les personnes qui n&rsquo;ont pas d&rsquo;autorisation de cat\u00e9gorie A mais ont une arme de cat\u00e9gorie B et qui sont trouv\u00e9es en possession d&rsquo;un chargeur de capacit\u00e9 sup\u00e9rieure aux limites fix\u00e9es risquent de se voir retirer leur autorisation de d\u00e9tention. Il n&rsquo;y a pas de restriction dans la Directive concernant une nouvelle demande d&rsquo;autorisation dans le futur.<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>L&rsquo;achat ult\u00e9rieur de chargeurs de grande capacit\u00e9 est restreint \u00e0 ceux qui poss\u00e8dent une autorisation de cat\u00e9gorie A.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>R\u00e9servistes<\/strong><\/p>\n<p>Selon &lsquo;accord, les Etats membres peuvent continuer d&rsquo;organiser et de prot\u00e9ger leur r\u00e9serve nationale ou les forces de d\u00e9fense de la s\u00e9curit\u00e9 publique.<\/p>\n<p>Les Etats membres pourront accorder des autorisations de cat\u00e9gorie A \u00e0 des priv\u00e9s pour la protection de la s\u00e9curit\u00e9 d&rsquo;infrastructures critiques, de navires de commerce, de convois de haute valeur et de certains lieux sensible, ainsi que pour la d\u00e9fense nationale. Les Etats membres pourront autoriser l&rsquo;acquisition et la possession d&rsquo;armes dans ce but. Cela r\u00e9pond aux besoins de pays comme la Finlande.<\/p>\n<p>Les forces arm\u00e9es, la police et certaines autorit\u00e9s publiques ne sont pas concern\u00e9es par la Directive et il y a une reconnaissance sp\u00e9ciale pour la situation suisse<\/p>\n<p><strong>Collectionneurs et mus\u00e9es<\/strong><\/p>\n<p>La Commission europ\u00e9enne et le Conseil des ministres ont insist\u00e9 pour que les collectionneurs et les mus\u00e9es soient concern\u00e9s par la r\u00e9vision, car, de toutes fa\u00e7ons, dans de nombreux Etats membres, ils sont d\u00e9j\u00e0 oblig\u00e9s de suivre les r\u00e8gles existantes. Les prescriptions de la Directive r\u00e9vis\u00e9e obligeront les collectionneurs \u00e0 se plier aux m\u00eames r\u00e8gles d&rsquo;acquisition et de d\u00e9tention que les autres d\u00e9tenteurs d&rsquo;armes.<\/p>\n<p>L&rsquo;\u00e9quipe de n\u00e9gociation du Parlement a travaill\u00e9 dur pour permettre aux collectionneurs de continuer \u00e0 avoir des autorisations pour la cat\u00e9gorie A. Les Etats membres auront donc la possibilit\u00e9 d&rsquo;accorder exceptionnellement ces autorisations \u00e0 des collectionneurs, soumis \u00e0 de strictes mesures de s\u00e9curit\u00e9. Ces autorisations pourront \u00eatre accord\u00e9es quand une bonne raison aura \u00e9t\u00e9 avanc\u00e9e, par exemple pour des questions historiques ou de recherche, comme c&rsquo;est d\u00e9j\u00e0 le cas pour les collectionneurs agr\u00e9\u00e9s<\/p>\n<p>Les armes d&rsquo;importance historique ne seront pas concern\u00e9es par les nouvelles exigences de marquage et ces marquages ne s&rsquo;appliqueront pas aux antiquit\u00e9s.<\/p>\n<p>La collection de munitions est autoris\u00e9e et les r\u00e8gles concernant le marquage des munitions n\u2019a pas chang\u00e9<\/p>\n<p><strong>Armes automatiques converties en semi-automatiques<\/strong><\/p>\n<p>L&rsquo;approche initiale du Parlement \u00e9tait que les armes automatiques converties en semi-automatiques devaient rester en cat\u00e9gorie B, si la conversion est irr\u00e9versible. Cependant, cette id\u00e9e a \u00e9t\u00e9 cat\u00e9goriquement rejet\u00e9e par la Commission et le Conseil de l\u2019Europe.<\/p>\n<p>L&rsquo;\u00e9quipe du Parlement a toutefois pu faire accepter une clause de pr\u00e9servation qui permet aux propri\u00e9taires actuels de continuer \u00e0 poss\u00e9der, transf\u00e9rer, h\u00e9riter ou vendre ces armes \u00e0 d&rsquo;autres personnes b\u00e9n\u00e9ficiant d&rsquo;autorisations appropri\u00e9es, sous r\u00e9serve d\u2019&rsquo;approbation de l&rsquo;Etat membre concern\u00e9.<\/p>\n<p>Ce type d&rsquo;armes sera aussi accessible aux tireurs qui re\u00e7oivent une autorisation de cat\u00e9gorie A.<\/p>\n<p><strong>Les \u00e9tapes suivantes<\/strong><\/p>\n<p>L&rsquo;accord provisoire doit \u00eatre vot\u00e9 par le Parlement en pl\u00e9ni\u00e8re au cours de la session du 14 mars puis approuv\u00e9 par le Conseil de l\u2019Europe<\/p>\n<p>Le vote sera pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 d\u2019un d\u00e9bat au matin du 14 mars, au cours duquel les d\u00e9put\u00e9s europ\u00e9ens (MEP) pourront proposer des amendements. Mais ceux-ci risqueraient de d\u00e9stabiliser l&rsquo;ensemble du projet qui serait alors renvoy\u00e9 en seconde lecture. A ce stade, le Parlement n&rsquo;est pas si impliqu\u00e9 dans la n\u00e9gociation et le risque de voir la Commission revenir \u00e0 son approche originale beaucoup plus rigide existe.<\/p>\n<p>Pour pouvoir prot\u00e9ger les int\u00e9r\u00eats des propri\u00e9taires l\u00e9gaux, il est important d&rsquo;engager au plus vite la discussion avec les gouvernements nationaux, sp\u00e9cialement pendant la p\u00e9riode de transposition, quand ces gouvernements devront modifier leurs lois nationales. Les Etats membres auront alors la possibilit\u00e9 et la flexibilit\u00e9 d&rsquo;accorder leurs propres autorisations et exemptions pour diff\u00e9rents types de propri\u00e9taires. Il faut absolument que les citoyens s&rsquo;assurent aupr\u00e8s de leurs gouvernements respectifs que ces possibilit\u00e9s soient appliqu\u00e9es au mieux.<\/p>\n<p>Vicky Ford<\/p>\n<p>&nbsp;","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>D\u00e9sol\u00e9, cet article est seulement disponible en Anglais Am\u00e9ricain. Pour le confort de l\u2019utilisateur, le contenu est affich\u00e9 ci-dessous dans une autre langue. Vous pouvez cliquer le lien pour changer de langue active.On 15 February FIREARMS UNITED held a fruitful meeting with Rapporteur Vicky Ford in Strasbourg. This meeting was followed up with a letter that the Rapporteur sent us &#8230; <a href=\"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/meeting-in-strasbourg\/\" class=\"more-link\">Read More<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":2202,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"sfsi_plus_gutenberg_text_before_share":"","sfsi_plus_gutenberg_show_text_before_share":"","sfsi_plus_gutenberg_icon_type":"","sfsi_plus_gutenberg_icon_alignemt":"","sfsi_plus_gutenburg_max_per_row":""},"categories":[2],"tags":[120,41],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2395"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2395"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2395\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2444,"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2395\/revisions\/2444"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/2202"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2395"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2395"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.firearms-united.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2395"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}